Demande de licence
-Pour télécharger le formulaire de demande de licence, pouvant être rempli en ligne : cliquer ici
-Pour télécharger le bordereau de dépôt surclassement/licence étranger : cliquer ici
-Dépôt dossier Création/Renouvellement
- Commission Fédérale de Qualification directement : Création, Renouvellement d’un étranger majeur hors EEE JNFL ou JNFL extra communautaire destiné à jouer en championnat de France ou qualificatif au championnat de France
- Commission de Qualification Départementale de Seine-et-Marne : tous les autres cas de Création et Renouvellement de licence
Mutations
Pour télécharger le nouveau bordereau pour les dépôts de mutations : cliquer ici
Dépôt dossiers de mutations
Vous devez impérativement transmettre simultanément :
- le feuillet rose de la demande de mutation (disponible au comité)
- le récépissé du courrier recommandé sans AR (feuillet gris de dépôt à La Poste)
- le formulaire de renouvellement de licence
- un certificat médical pour les joueurs et les dirigeants entraîneurs si celui-ci n’a pas été rempli sur le formulaire de renouvellement de licence ou AQM signé
- la photocopie d’une pièce d’identité uniquement pour les licenciés nés en 2000
- le bordereau de dépôt de licences spécifique sur lequel figureront les mutations que vous déposez.
➢ Commission Fédérale de Qualification directement :
- Mutation d’un étranger majeur hors EEE destiné à jouer en championnat de France ou qualificatif au championnat de France (ER).
- Arrivée de l’étranger d’un français ou d’un étranger précédemment qualifié auprès d’une fédération étrangère et nécessitant donc une lettre de sortie de cette fédération => traitement complet par la Commission Fédérale de Qualification.
➢Commission de Qualification Départementale de Seine-et-Marne : tous les autres cas de mutation de licence
Licence T / Licence AS
La demande de licence T est disponible au comité.
Pour télécharger le nouveau bordereau pour les dépôts de Licence T/AS : cliquer ici
Dépôt dossier Licence AS
Vous devez impérativement et simultanément transmettre avant le 30 novembre 2018 au CD77
- L’imprimé de demande de licence AS U20 (cliquer ici)
- L’imprimé de demande de licence AS (cliquer ici)
- Le formulaire de renouvellement de licence si la licence n’a pas été établie.
Dépôt licence T
Vous devez impérativement transmettre avant le 30 novembre et simultanément en recommandé au CD 77
- Le feuillet blanc signé et cacheté (formulaire disponible au comité)
- La demande de licence ou la licence
Surclassements
Duplicatas
Annulation de demande de licence
Article 403 – Toute personne physique pourra, avant l’établissement de sa licence, pour des motifs exceptionnels, peut solliciter l’annulation de sa demande auprès du Comité Départemental de l’association sportive quitté qui transmettra le dossier à la Commission Fédérale compétente pour décision, laquelle a tout pouvoir d’appréciation sur le motif exceptionnel. Toute licence délivrée ne pourra faire l’objet d’une annulation.